Du Droit De Visite, Et Des Conventions De 1831 Et 1833 [Droit De Visite Entre Navires De Puissances éTrangèRes Introduit Afin De Lutter Contra La Traite Des Esclaves Officiellement Interdite]

MéMoire Sur La Situation Politique Et Militaire De L'europe : à L'occasion Des TraitéS De 1831, 1833 Et 1841 Sur Le Droit De Visite Alexandre De Girardin

De La Discipline Des Cours Et Tribunaux Du Barreau Et Des Corporations D'officiers Public. Morin (Achille) Droit,Histoire

Inconveniens Du Droit D'aîNesse; Ouvrage Dans Lequel On DéMontre Que Toute Distinction, Entre Les Enfans D'une MêMe Famille, EntraîNe Une Foule De Maux Politiques, Moraux Et Physiques; Et DéCision De Mm. Les Docteurs De La Maison Et SociéTé Royale De Navarre, Sur La PrimogéNiture. Par M. Lanthenas, D. M. De La SociéTé Des Amis Des Noirs De Paris Lanthenas, Francois Xavier

AbréGé Chronologique De L'histoire Et Du Droit Public D'allemagne, Contenant Les Guerres, Les TraitéS De Paix, Les Loix, Les Capitulations ImpéRiales, & Les RecèS Qui Composent Le Droit Public De L'empire ; On Y Trouve Aussi La Suite De Empereurs, Des Electeurs, Des Princes, & Des Villes ImpéRiales [Etc.] M.P.S.D.A.D.S.M.L.R.D.P.E.D.S. ; [ Pfeffel, Christian-FréDéRic ] Droit & Economie - Droit,Editions Originales - Varia,Histoire - Renaissance - Xviie - Xviiie

Lettres Patentes Du Roi, [Louis Xvi] Portant Ratification De La Convention PasséE Entre Sa Majesté Et Le Duc De Saxe-Hildbourghausen, Pour L'abolition RéCiproque Du Droit D'aubaine : DonnéEs à Versailles Le 28 AoûT 1778 ; RéGistréEs En Parlement Le 15 DéC. 1778. - - - (Relié Avec (Bound With) : Lettres Patentes Portant Ratification D'une Convention Pour L'abolition Du Droit D'aubaine Entre La France Et Les ÉTats De La Reine De Portugal Et Des Algarves - - - - (Relié Avec (Bound With) : Lettres Patentes Du Roi, Pour L'abolition Du Droit D'aubaine, Entre La France & L'abbaye-Principauté De Fulde : DonnéEs à Versailles Le 29 AoûT 1778

Table RéCapitulative Du Recueil Des ArrêTs De La Cour FéDéRale (1971-1984)Gareau, Pierre (Bureau Du Commissaire à La Magistrature FéDéRale Droit Et Criminalité

Treize Livres Des Parlemens De France Esquels Est Amplement Traicté De Leur Origine Et Institution, Et Des PréSidents, Conseilles, Gens Du Roy, Greffiers, SecréTaires, Huissiers & Autres Officiers & De Leurs Charge, Devoir, & Iurisdiction La Roche Flavin, Bernard De Droit & Economie - Rara,Histoire - Renaissance - Xviie - Xviiie,RéGionalisme - Varia

La Sociologie Criminelle. Traduction De L'auteur Sur La Troisieme éDition Italienne CompléTement Refondue Et Mise Au Courant Des ProgréS De La Science Du Droit PéNal Et De La ProcéDure Criminelle. Ferri Enrico (Henry). Sociologia Criminale, Criminologia, Diritto Criminale, Antropologia Criminale.