Instructions Sur La Tenue Des éCritures Des TréSoreries Des Invalides De La Marine Dans Les Ports (Nombreuses Annotations Manuscrites De L'éPoque Et Documents Autographes) [MinistèRe De La Marine]

In-folio demi-percaline verte de l'époque, dos très frotté mais intact, coins tassés, mais bel exemplaire. 30 pages - suivie de Caisses des invalides de la marine des gens de mer et des prises : Instructions sur le mode d'application du réglement du 21 novembre 1812, relativement à la justification des recettes et des dépenses des caisses des invalides, des gens de mer et des prises (15 février 1813), 14 pages et 39 pages de modèles administratifs non paginés en annexe. le propriétaire avait inséré dans cet ensemble différents documents reliés ensemble : (cf les scans) 1- Circulaire du 19 juin 1812 en ce qui concerne les rôles d'équipages, document imprimé, 2 pages. - - 2- Caisse des invalides de la Marine, 21 novembre 1812 : dispositions réglées de concert entre les Ministres de la Marine et de du Trésor pour l'éxécution de l'arrété du 4 mai 1811, document imprimé, 6 pages, nombreuses annotations manuscrites. - - - 3- Circulaire du 21 novembre 1814 aux tresoriers des Ports document imprimé, 4 pages, nombreuses annotations manuscrites. - 4- Un document manuscrit émanant du trésorier général des invalides de la Marine, document autographe deux pages - - 5- Un document manuscrit émanant du Ministre de la Marine [copie manuscrite de l'époque] document autographe 8 pages